Conditions Générales de Vente – Artivegan

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Artivegan (ci-après « le Vendeur ») et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») procédant à un achat via notre site internet ou application mobile.

Disponibilité des produits

Nos produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après validation de la commande, nous vous en informerons dans les plus brefs délais et procéderons à l’annulation de la commande ou au remplacement de l’article par un produit similaire, à votre convenance.

Acceptation des conditions

Toute commande passée sur notre site ou application implique l’acceptation sans. »sans réserve des présentes conditions générales de vente. La commande sera considérée comme ferme et définitive après confirmation de votre paiement.

Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés au prix en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Paiement

Le paiement des produits peut être effectué par carte bancaire, virement bancaire ou via des services de paiement sécurisés comme Stripe. Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de non-paiement ou de problème avec le paiement.

Livraison

Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids des produits et de la zone géographique de livraison. Nous proposons différentes options de livraison (Colissimo, Chronopost, etc.). La livraison interviendra dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés après validation de la commande, sauf indication contraire.

Droit de rétractation

Le Client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de la commande. Toutefois, ce droit ne s’applique pas aux produits alimentaires qui, pour des raisons de sécurité et d’hygiène, ne peuvent être retournés une fois ouverts. Les produits non alimentaires peuvent être retournés dans leur état d’origine et dans les 14 jours suivant la réception.

Garanties

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de défaut de conformité, nous nous engageons à remplacer ou à rembourser le produit concerné.

Responsabilité

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des produits. Nous faisons tout notre possible pour que les descriptions et les informations relatives à nos produits soient les plus exactes possibles. Toutefois, en cas d’erreur, la responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée.

Données personnelles

Les informations recueillies lors de la commande sont nécessaires au traitement de votre commande. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression de vos données personnelles, conformément à la réglementation sur la protection des données personnelles (RGPD).

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive d’Artivegan. Toute reproduction, distribution, ou utilisation non autorisée est interdite.

Modification des conditions

Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

Loi applicable

Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi française. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du domicile du Vendeur, sauf disposition contraire d’ordre public.

 

Politique de Remboursement – Artivegan

Chez Artivegan, nous nous engageons à vous fournir des produits de qualité. Si vous n’êtes pas satisfait de votre commande, voici notre politique de remboursement.

1. Droit de rétractation

Vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation. Toutefois, ce droit ne s’applique pas aux produits alimentaires une fois ouverts, pour des raisons de sécurité et d’hygiène.

2. Remboursement des produits non alimentaires

Si vous avez acheté un produit non alimentaire et souhaitez exercer votre droit de rétractation, vous pouvez nous retourner l’article dans son état d’origine (non ouvert, non utilisé). Les frais de retour sont à votre charge, sauf si le produit est défectueux ou erroné. Dès réception et vérification de l’article retourné, nous procéderons au remboursement dans un délai de 14 jours.

3. Exclusion des produits alimentaires

Les produits alimentaires (tels que le café, les pâtes à tartiner, etc.) ne sont pas éligibles à un remboursement ou à un échange une fois ouverts, sauf si le produit est défectueux ou incorrectement livré. Si le produit est défectueux, nous procéderons à un échange ou à un remboursement.

4. Remboursement

Les remboursements seront effectués via le même mode de paiement utilisé lors de la commande, dans les 14 jours suivant la réception et l’examen des produits retournés.

5. Produits défectueux

Si vous recevez un produit défectueux ou incorrect, contactez notre service client dans les 7 jours suivant la réception de votre commande. Nous vous offrirons un remboursement ou un échange, selon votre préférence.

6. Contact

Pour toute question relative aux retours ou remboursements, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact ou par e-mail.